RTMS

Standards AUROS Green

RTMS encode ce qu'un acteur institutionnel attend avant d'ouvrir un data room vert : impact réel mesurable, transparence des sources, métriques reproductibles, structure juridique et risques assumés — sans prétendre remplacer un audit sur site.

Checklist RTMS interactive

Téléchargez une grille CSV à compléter dossier par dossier — critères par pilier Réel · Transparent · Mesurable · Sain.

Comment appliquer RTMS

La grille n'est pas une checklist marketing. Elle sert à qualifier un dossier avant tokenisation, due diligence ou candidature label.

01 · Qualifier l'actif off-chain
Production, registre carbone, REC ou PPA — période, périmètre, contreparties, preuves primaires.
02 · Cartographier token ↔ actif
Qui mint, qui détient, quelles limites de revendication, risques de double comptage.
03 · Exposer les limites
Ce que le token ne garantit pas : rendement, liquidité, conformité MiCA automatique.
04 · Décider du statut
Référence marché, cas pilote interne ou candidature Verified — jamais de badge implicite.

RTMS

Réel

L'impact existe hors blockchain

·Production ou retrait mesurable (MWh, tCO₂, hectares)
·Contrats ou registres officiels vérifiables
·Pas de double comptage entre on-chain et off-chain

Transparent

Sources et limites visibles

·Documentation publique ou data room accessible
·Traçabilité des tokens vers l'actif sous-jacent
·Limites et exclusions clairement déclarées

Mesurable

Indicateurs reproductibles

·Métriques d'impact avec période et périmètre
·Audit ou attestation tierce quand applicable
·Historique consultable, pas un snapshot marketing

Sain

Structure juridique et risques assumés

·Cadre légal du token et du projet identifié
·Risques opérationnels, de marché et réglementaires exposés
·Pas de promesse de rendement garanti

Pondération indicative

Poids relatifs pour un pré-diag et une revue humaine — pas un score réglementaire opposable. Les quatre piliers doivent être couverts ; un pilier à zéro bloque le passage Verified.

Réel 30%Preuve off-chain (MWh, tCO₂, contrats, registres)
Transparent 25%Sources, data room, limites déclarées
Mesurable 25%Période, périmètre, reproductibilité
Sain 20%Cadre juridique, risques, absence de rendement garanti

Documents attendus (minimum)

·Identité de l’émetteur / SPV et rôle dans la chaîne
·Preuve d’actif ou de production (contrat, registre, attestation)
·Mapping token ↔ actif (si déjà tokenisé) ou intention de structure
·Périmètre géographique et période de mesure
·Liste des exclusions et ce que le dossier ne prouve pas

Motifs de refus / non-Verified

·Promesse de rendement, APY ou liquidité garantie
·Double comptage suspect entre on-chain et off-chain
·Absence de preuve primaire pour l’impact revendiqué
·Documents expirés ou non traçables vers une contrepartie identifiable
·Confusion délibérée entre illustration pédagogique et label Verified

Limites assumées

·RTMS n’est pas un audit sur site ni un avis MiCA / SFDR
·Le pré-diag IA / assistant est indicatif et non opposable
·Le badge Verified marché ≠ label registre (processus distincts)
·AUROS ne courtage pas et n’exécute pas de transaction

Tiers de preuve visibles

Illustration
Données démo / pédagogiques — jamais présentées comme verified.
Pilote
Cas méthodologique ou listing référencé en revue — preuves partielles.
Verified
Revue humaine + dossier RTMS acceptable pour mise en avant marché / registre.
En revue
Paiement ou candidature reçue — badge Verified non accordé tant que la revue n’est pas close.

Trust →

AUROS Green est un cadre méthodologique et éducatif — pas un agrément régulateur, pas un conseil en investissement, pas une garantie de performance. Chaque décision exige vos propres vérifications juridiques, fiscales et de due diligence.

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Comment appliquer RTMS

La grille n'est pas une checklist marketing. Elle sert à qualifier un dossier avant tokenisation, due diligence ou candidature label.

01 · Qualifier l'actif off-chain

Production, registre carbone, REC ou PPA — période, périmètre, contreparties, preuves primaires.

02 · Cartographier token ↔ actif

Qui mint, qui détient, quelles limites de revendication, risques de double comptage.

03 · Exposer les limites

Ce que le token ne garantit pas : rendement, liquidité, conformité MiCA automatique.

04 · Décider du statut

Référence marché, cas pilote interne ou candidature Verified — jamais de badge implicite.

RTMS

Réel

L'impact existe hors blockchain

·Production ou retrait mesurable (MWh, tCO₂, hectares)
·Contrats ou registres officiels vérifiables
·Pas de double comptage entre on-chain et off-chain

Transparent

Sources et limites visibles

·Documentation publique ou data room accessible
·Traçabilité des tokens vers l'actif sous-jacent
·Limites et exclusions clairement déclarées

Mesurable

Indicateurs reproductibles

·Métriques d'impact avec période et périmètre
·Audit ou attestation tierce quand applicable
·Historique consultable, pas un snapshot marketing

Sain

Structure juridique et risques assumés

·Cadre légal du token et du projet identifié
·Risques opérationnels, de marché et réglementaires exposés
·Pas de promesse de rendement garanti

Pondération indicative

Poids relatifs pour un pré-diag et une revue humaine — pas un score réglementaire opposable. Les quatre piliers doivent être couverts ; un pilier à zéro bloque le passage Verified.

Réel 30%Preuve off-chain (MWh, tCO₂, contrats, registres)

Transparent 25%Sources, data room, limites déclarées

Mesurable 25%Période, périmètre, reproductibilité

Sain 20%Cadre juridique, risques, absence de rendement garanti

Documents attendus (minimum)

·Identité de l’émetteur / SPV et rôle dans la chaîne

·Preuve d’actif ou de production (contrat, registre, attestation)

·Mapping token ↔ actif (si déjà tokenisé) ou intention de structure

·Périmètre géographique et période de mesure

·Liste des exclusions et ce que le dossier ne prouve pas

Motifs de refus / non-Verified

·Promesse de rendement, APY ou liquidité garantie

·Double comptage suspect entre on-chain et off-chain

·Absence de preuve primaire pour l’impact revendiqué

·Documents expirés ou non traçables vers une contrepartie identifiable

·Confusion délibérée entre illustration pédagogique et label Verified

Tiers de preuve visibles

Illustration

Données démo / pédagogiques — jamais présentées comme verified.

Pilote

Cas méthodologique ou listing référencé en revue — preuves partielles.

Verified

Revue humaine + dossier RTMS acceptable pour mise en avant marché / registre.

En revue

Paiement ou candidature reçue — badge Verified non accordé tant que la revue n’est pas close.

Trust →